CM
Contrat de mariage par ordre alphabétique
par époux et par épouses
par époux et par épouses
Attention !
Même si la période avant 1792 est dite terminée, des contrats sont retrouvés
dans des liasses d'actes notariés ou par de nouveaux dépôts aux AD.
Après dépouillement, ils seront ajoutés dans nos listes.
N'hésitez pas les consulter régulièrement
Nouvelle tarification contrats de mariage (Pour les adhérents) (Suppression de la tarification des pages, coût unique du CM quel que soit le nombre de pages) | ||
Adhérent | 5 € | Envoi par mail ou Envoi par courrier + Frais de port |
Non adhérent | 8 € + 0.80 € la page | |
Pour vos demandes de copie de CM, merci de respecter l'orthographe indiquée dans les listes afin d'éviter les risques d'erreur et faciliter la recherche et dans la mesure du possible rédigées par informatique pour une meilleure lisibilité. | ||
- à télécharger, - à compléter directement depuis votre ordinateur (Toutes les cases grisées peuvent être modifiées) - puis à nous retourner par mail à : genea.bourbonnais@gmail.com. N'envoyez pas d'argent à la commande, la facture vous sera adressée avec le (ou les) contrat (s) elle tiendra compte des frais de port. | ||
Merci d'indiquer le N° de la facture (pas le nom des époux) dans les références pour les règlements par virement | ||