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Actes notariés divers
(Autres que CM)
Le Cercle vous propose des actes notariés en plus des contrats de mariage déjà disponibles. Il s’agit de quittances, de ventes, de baux, d’inventaires, de testaments, de partages, etc. Ces actes recèlent souvent d’une foule d’informations concernant les familles et nombre d’entre eux permettent d’établir des filiations au-delà des registres paroissiaux.
La commune est celle où le notaire exerçait, et les familles utilisaient parfois des notaires assez éloignés de leur lieu de résidence.
Les listes seront mises à jour au fur et à mesure de l'avancée des dépouillements.
Comment ça marche ....
- En face de chaque commune deux listes sont alors à votre disposition : « Liste des actes » et « Liste des patronymes ». En cliquant sur les liens en bleu, les listes s’ouvrent.
- Cliquer sur la liste des patronymes qui recense l’ensemble des patronymes relevés dans les actes notariés de commune.
Remarque : seul les deux intervenants principaux sont relevés dans les listes.
- Chaque patronyme est suivi d’une série de nombres : (1-58, 82, 93, 139, 140). Ces derniers indiquent les numéros des actes concernant le patronyme recherché.
- Fermer alors la fenêtre de la liste des patronyme (croix en haut à droite)
- Cliquer sur "Liste des actes" qui recense dans l’ordre numérique l’ensemble des actes relevés.
- Une description de chaque acte est donnée : type d’acte, noms des principaux intervenants et autres renseignements disponibles.
- Télécharger le document « Demande d’acte notarié divers »
- Compléter numériquement les cases vous concernant.- Compléter la listes des actes commandés en notant bien chaque information : N° acte (1-58), date de l’acte (03/08/1749), type d’acte (Ferme), Lieu de l’acte (Argenty), Nom du 1er intervenant (Desourdille)
Attention : Le nom du 1er intervenant n’est pas nécessairement la personne que vous recherchiez mais c'est à partir de ce nom que nous allons pouvoir vous envoyer l'acte
- Enregistrer le document « demande d’acte notarié divers » et envoyez-le.
Soit par mail à l’adresse : genea.bourbonnais@gmail.com
Soit en l’imprimant et par courrier : C.G.H.B. 93 Rue de Paris 03000 MOULINS
Vous pouvez, bien entendu, aller directement dans "Liste des actes" et parcourir l'ensemble des actes actuellement dépouillés pour cette commune
Un glossaire des différents types d'actes est disponible ici (Ce glossaire sera complété au fur et à mesure de nouveaux noms d'actes trouvés)
Ainay le Château (1712-1717) | ||
Argenty (1748-1751) | ||
Audes (1714-1727) | ||
Beaulon (1651-1658) | ||
Beaune d'Allier (1758-1765) | ||
Moulins (1580) |
Tarifs actes notariés divers
Nombre de pages de l'acte | Adhérent | Non adhérent |
Format numérique Format papier* | Format numérique Format papier* | |
1 à 2 | 1.50 € | 2.50 € + 0.80 € / page |
3 à 5 | 3.00 € | 4 € + 0.80 € / page |
6 à 10 | 5.00 € | 6 € + 0.80 € / page |
11 à 20 | 7.00 € | 9 € + 0.80 € / page |
21 et plus | + 2.00 € / tranche de 10 pages | + 5.00 € / tranche de 10 pages + 0.80 € / page |
* + Frais de port | ||
Depuis une des salles de lecture du Cercle
- Ouvrir Nimègue et vous connecter à la base n°5 « Actes divers »
- Effectuer une recherche par patronyme. Si vous ne spécifiez pas une commune, la recherche se fera sur l’ensemble de la base. Vous pouvez aussi limiter la recherche en spécifiant un prénom.
- En double cliquant sur la ligne de l’acte, l’ensemble des informations concernant cet acte apparaitront.- Si vous souhaitez commander l’acte, demandez-le aux bénévoles présents qui sont là pour vous aider.